Mentions Légales
Propriété du site
Le site Internet « Max-M.com » est la propriété de M Music.
La vente des produits proposés sur le site Internet : max-m.com est réalisée par la société M Music.
SIRET : 88206486800012
TVA Intracommunautaire : FR84882064868
Siège social : 23 Rue Brûlée – 59144 BRY
Propriétaire : Pierre Marmignon
Hébergeur du site
Le site est exclusivement hébergé sur un centre de données en Europe (France) par la société OVH.
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Responsable de la publication
Pierre Marmignon
Création du site web
Ce site a été repris et développé avec soin par « Le Cèdre Digital »🌲
Grâce à leur expertise dans la création de sites web, ils ont mis à jour l’espace numérique reflétant parfaitement l’identité de l’artiste Max M.
Si vous êtes également à la recherche d’une présence en ligne qui se démarque, « Le Cèdre Digital » est sans aucun doute l’agence web qu’il vous faut 😉
Traitement des données personnelles
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser via le mail de contact.
Propriété intellectuelle
« MAX-M.COM », et en particulier son contenu, est protégé par les textes relatifs au droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
L’utilisation & la consommation des produits de « Max M » ne confère aucun droit à l’utilisateur.
Ces droits restent la propriété exclusive de M Music.
En conséquence, les contenus disponibles sur « MAX-M.COM » sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques.
Sauf autorisation expresse écrite de M Music toute reproduction ou diffusion constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toute utilisation illicite de tout ou partie de « MAX-M.COM » donnera lieu à des poursuites.
Charte graphique
Une partie des ressources graphiques (photos) sont des photos libres de droit pour usage commercial récupérées sur des sites web prévus à cet effet.
Une autre partie des ressources graphiques (ressources liées à M Music, Max M, Pierre Marmignon) appartiennent à Pierre Marmignon.
Date des mentions légales : Août 2023.